Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur du site, à son hébergement et aux assurances de l'entreprise, au titre des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
Qui publie
ce site
- Dénomination sociale
- A.B.S
- Nom commercial
- ABS Énergies
- Forme juridique et capital
- Société par actions simplifiée au capital de à compléter : montant du capital social
- Siège social
- 119 rue de Couasnon, 45160 Olivet, France
- SIRET
- 490 929 882 00044
- RCS
- RCS Orléans 490 929 882
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR52 490 929 882
- Code APE
- 43.21A, travaux d'installation électrique
- Directeur de la publication
- Abdeslam Barji, président
- Téléphone
- 06 30 61 42 74
- Courriel
- ab45.abs@gmail.com
Où le site
est stocké
- Hébergeur
- OVH SAS
- Siège
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007
- Localisation des serveurs
- France
Si l'hébergement retenu au moment de la mise en ligne diffère de celui indiqué ici, cette rubrique doit être corrigée avant publication : l'identité de l'hébergeur est une mention obligatoire.
Ce qui couvre
les ouvrages
- Assurance de responsabilité décennale
- Airbag Nanterre — contrat n° AIBX00006212, à compléter : période de validité
- Couverture géographique
- France métropolitaine
- Qualifications professionnelles
- Qualifelec, qualification IRVE
L'attestation d'assurance en cours de validité est jointe à chaque devis. Elle peut être demandée à tout moment par courriel.
Contenus, liens
et limites
Propriété intellectuelle. L'ensemble des contenus de ce site, textes, illustrations, schémas et code, est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Marques de tiers. Les logos des donneurs d'ordres apparaissant sur ce site sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont affichés à titre de référence de chantiers réalisés, avec l'accord des organismes concernés, et ne constituent ni un partenariat ni un agrément.
Photographies et schémas. Les schémas techniques sont des représentations de principe destinées à illustrer le propos. Ils ne valent pas plan d'exécution et ne peuvent servir de base à des travaux.
Responsabilité. Les informations publiées, notamment les ordres de grandeur tarifaires et les rappels réglementaires, sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'entreprise. Seul un devis signé, établi après visite, a valeur contractuelle. La réglementation évoluant, une information exacte au jour de sa publication peut ne plus l'être ensuite.
Liens sortants. Les liens vers des sites tiers sont proposés pour information. L'entreprise n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait en être tenue responsable.
Médiation et
droit applicable
Médiation de la consommation. Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de l'entreprise par une réclamation écrite. Médiateur compétent : à compléter : nom, adresse et site du médiateur retenu.
Plateforme européenne. La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible aux consommateurs résidant dans l'Union.
Droit applicable. Le présent site et les prestations qui y sont décrites sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.
Une question sur
ces informations ?
Écrivez à ab45.abs@gmail.com ou appelez le 06 30 61 42 74, du lundi au samedi de 7 h à 19 h.